Règlements de Rallye Navigation

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1.0 ADMISSIBILITÉ / ELIGIBILITY

ADMISSIBILITÉ DES VÉHICULES, DES ÉQUIPAGES ET DE L’ÉQUIPEMENT ELIGIBILITY OF VEHICLES, CREW AND EQUIPMENT
1.1 ÉQUIPAGE 1.1 CREW
(a) Un équipage de rallye est composé de deux personnes. Toute personne additionnelle sera considérée comme un passager. (a) A rally crew shall consist of two persons. Any additional persons shall be considered as passengers.
(b) Aucun passager ne sera admis lors d’un rallye sauf si l’organisateur le permet. (b) Passengers will not be allowed on rallies except with the permission of the organizer.
(c) Un équipage aura le statut de « débutant » si aucun de ses membres ne s’est classé parmi les trois premiers (de la classe « débutant ») dans au moins trois rallyes au cours d’une année antérieure. (c) A beginner crew is defined as one in which neither member has finished in the top three positions (beginner class) of at least three rallies in any previous year.
1.2 CHANGEMENT D’ÉQUIPAGE 1.2 CHANGE OF CREW
Aucun changement d’équipage ou de véhicule ne sera autorisé durant un rallye. No change of crew and/or vehicle will be permitted during a rally.
1.3 STATUT DE FINISSANT 1.3 FINISHER
Afin d’être classé finissant, l’équipage devra passer au dernier point de contrôle de chaque étape du rallye. Il devra le faire dans le véhicule inscrit au départ et mu par sa propre puissance, et ce en deçà du retard maximal alloué. L’équipage devra en outre satisfaire à toute autre condition publiée dans les Règlements particuliers (voir 6.8).

Après le départ, un véhicule ne devra être mu par aucun moyen autre que sa propre puissance, sauf :

To be classified as a finisher, the crew shall pass the final control marker of each leg of the rally. They will do so in the vehicle entered, under its normal power and within their maximum lateness. They shall also satisfy any additional conditions of finishing published in the Supplementary Regulations (See 6.8).

After a competing vehicle has started an event it shall not be moved by means other than its power, except:

(a) par un traversier qui doit être emprunté pour suivre le tracé du rallye; (a) by a ferry, the use of which is required by the route of the event;
(b) par une aide externe, sur une distance minimale lui permettant de s’extirper d’une situation précaire ou de dégager la route pour les autres compétiteurs; (b) by outside means for the minimum distance necessary to extricate it from difficulty, or to clear the route for other competitors;
(c) par gravité; (c) by gravity;
(d) par les seuls efforts de son équipage; (d) by the unaided efforts of its crew;
(e) par permission officielle ou par instruction. (e) by official permission or instruction;
Dans les cas (b) ou (d) précédents, un équipage qui aura été jugé responsable d’avoir retardé un autre équipage sera exclu de la compétition. In the case of (b) and (d) above, any crew found to have delayed another competing crew by their action shall be excluded from the event.
1.4 DOCUMENTATION 1.4 DOCUMENTATION
Les documents suivants, valides à la date de l’événement, devront être disponibles pour vérification par les responsables du rallye lors de l’inscription : The following documents, valid on the date of the event, must be available to be shown to Rally Officials at registration:
(a) permis de conduire pour le membre inscrit comme pilote; (a) driver's license for any crew member listed as a driver;
(b) certificat d’immatriculation du véhicule; (b) vehicle registration;
(c) assurance responsabilité pour les tiers; (c) third-party liability insurance;
(d) une permission écrite d’utiliser le véhicule pour le rallye si le véhicule n’appartient pas à un des membres de l’équipage; (d) written permission for use of the vehicle in the rally if not owned by one of the crew named in the entry;
(e) une permission écrite d’un parent ou tuteur autorisant la participation au rallye d’une personne n’ayant pas encore atteint l’âge de la majorité tel que décrété par la(es) province(s) où se déroule le rallye. (e) written permission from a parent or guardian for participation in the rally for persons under the legal age of majority for the province(s) in which the event takes place.
1.5 VÉHICULE 1.5 VEHICLE
Tous les véhicules participant à la compétition doivent être en état de circuler légalement sur la route et pourront être soumis à une inspection afin de vérifier : All competing vehicles must be road worthy and may be scrutineered to check the function and adequacy of:
(a) tous les freins; (a) all brakes;
(b) le klaxon; (b) horn;
(c) les essuie-glaces; (c) windshield wipers;
(d) tous les feux requis légalement; (d) all legally required exterior lights;
(e) le système d’échappement; (e) exhaust system;
(f) les pneus, incluant le pneu de secours; (f) tires, including spares;
(g) les équipements de sécurité obligatoires (voir paragraphes 1.6 à 1.8) (g) mandatory safety equipment (See 1.6 to 1.8)
1.6 ÉQUIPEMENT DE SÉCURITÉ 1.6 SAFETY EQUIPMENT
(a) Les véhicules doivent être munis de ceintures de sécurité pour chaque membre de l’équipage conformément aux règlements de la sécurité routière. (a) Vehicles must be equipped with safety belts for each member of the crew, conforming to the highway code.
(b) Un triangle de sécurité auto-réfléchissant doit se trouver dans l’habitacle de chaque voiture participant à tout rallye inscrit au championnat du club ou au championnat provincial. (b) A reflective triangle must be carried in the passenger compartment of all competing vehicles in all rallies scored towards a club or provincial championship.
(c) Une trousse de premiers soins est fortement recommandée et devrait contenir:
  • onguent ou lotion antiseptique;
  • gazes;
  • ruban adhésif;
  • écharpe;
  • épingles de sûreté;
  • ciseaux.
(c) A first-aid kit is highly recommended and should include:
  • antiseptic (ointment or liquid);
  • gauze pads and rolls;
  • adhesive tape;
  • arm sling;
  • safety pins;
  • scissors.
(d) Il est aussi recommandé d’avoir à bord du véhicule un extincteur (répondant au moins à la norme Underwriters 4BC) solidement fixé à l’aide d’une attache à largage rapide. L’extincteur devrait avoir été rechargé dans les deux dernières années. (d) It is also recommended that the vehicle carry a fire extinguisher with a minimum Underwriters rating of 4BC securely attached to the vehicle by a quick-release bracket. The unit should have been recharged within the preceding two years.
1.7 OBJETS LIBRES 1.7 LOOSE ARTICLES
Tous les objets jugés dangereux s’ils étaient laissés libres doivent être solidement fixés. All articles that could be dangerous if left loose must be securely restrained.
1.8 PHARES 1.8 LIGHTS
(a) Le véhicule doit être muni d’un interrupteur qui éteint à lui seul tous les phares situés à l’avant et qui pourraient aveugler une voiture arrivant en sens inverse. Cet interrupteur doit cependant laisser les phares de croisement normaux allumés. (a) It must be possible to turn off all lights on the front of the vehicle, which could possibly blind the driver of an oncoming car, from a single switch. This switch must leave the low beam headlights functioning.
(b) Si le véhicule possède un phare de recul commandé par un interrupteur manuel, un témoin lumineux situé dans l’habitacle doit briller lorsque le phare de recul est allumé. (b) If the vehicle has a back-up light operated by a manual switch, a warning light inside the passenger compartment must come on whenever the back-up light is turned on.
1.9 IDENTIFICATION 1.9 IDENTIFICATION
Tout numéro inscrit sur une voiture lors d’un rallye doit être enlevé ou couvert pour circuler sur la route après l’événement. Any car numbers for a rally should be removed or covered to travel on public roads when a vehicle is no longer competing in the event.
1.10 POUVOIR DISCRÉTIONNAIRE 1.10 DISCIPLINE
(a) Le club organisateur a le privilège de refuser toute inscription. Lorsque physiquement possible, l’organisateur devrait avertir la personne avant qu’elle ne se déplace inutilement jusqu’à l’endroit du départ. (a) The organizing club has the right to refuse any entry. If it is physically possible, the organizer shall notify the competitor before he travels to the start of the rally.
(b) Toute inscription qui ne satisfait pas aux Règlements 1.1 à 1.8 ou aux Règlements particuliers avant la fin de la période d’inscription pourra être exclue par l’organisateur. (b) Any entry failing to comply with Regulations 1.1 to 1.8 or with the Supplementary Regulations before the close of registration and the start of the event may be excluded by the organizer.
(c) Un commissaire ou l’organisateur (s’il n’y a pas de commissaire) peut pénaliser un compétiteur, tel que stipulé à l’article 7.1(g), si celui-ci est reconnu coupable d’une infraction au code de la sécurité routière ou au code criminel survenue lors de l’événement ou si sa conduite à été jugée anti-sportive ou pouvant nuire à l’image du sport. (c) A competitor may be penalized as described under Section 7.1(g), upon the recommendation of the stewards (or organizer, if there are no stewards) for being found guilty of an infraction of local, Provincial or Federal traffic regulations and/or the Criminal Code occurring during an event, or for conduct which is unsportsmanlike or detrimental to the sport.
1.11 UTILISATION DES TRIANGLES DE SÉCURITÉ 1.11 USE OF SAFETY TRIANGLES
Un triangle auto réfléchissant doit être utilisé en conformité avec les directives suivantes : Use of a reflective triangle must conform to the following guidelines:
(a) Lorsqu’un véhicule est immobilisé, le triangle doit être installé sur l’accotement, face aux voitures du rallye qui arrivent, sur le même côté de la route que le véhicule immobilisé et suffisamment en avant de celui-ci pour alerter les autres compétiteurs. (a) When a vehicle is immobilized, a triangle must be placed on the shoulder of the road, facing oncoming rally traffic, and on the same side of the road as the immobilized vehicle, far enough in advance of the vehicle to alert the other competitors.
(b) Les compétiteurs qui aperçoivent un triangle de sécurité sur la route doivent ralentir jusqu’à ce qu’ils aient dépassé le véhicule. (b) Competitors encountering a triangle on the road, must reduce their speed until they have passed the vehicle.
(c) S’il y a des blessés, les compétiteurs doivent tenter d’avertir les voitures suivantes par des signaux de détresse. Les compétiteurs qui auront reçus de tels signaux devront s’arrêter pour porter secours aux blessés. (c) When physical injuries have occurred, the competitors should attempt to flag-down the following cars. Competitors having been flagged-down must stop to offer assistance.
(d) Lorsqu’un véhicule est immobilisé, qu’il y ait ou non présence d’un triangle de sécurité, et que la situation du véhicule laisse présager la possibilité de blessures, les compétiteurs doivent s’arrêter. Ils devront demeurer sur place tant que la sécurité des occupants n’est pas complètement assurée. (d) When a vehicle is immobilized, whether or not a triangle is present, and the situation of the vehicle suggests the possibility of injuries, competitors must stop. Competitors must remain with the car until the safety of its occupants is completely assured.

2.0 CHOIX DU TRACÉ / CHOICE OF ROUTE

2.1 AGGLOMÉRATIONS 2.1 BUILT-UP AREAS
Le tracé doit être soigneusement choisi de façon à éviter que les participants ne circulent trop longtemps dans une même région. Les agglomérations et les routes achalandées ne devront être utilisées que pour les sections de transit. The route must be carefully chosen to ensure that competitors are not kept circulating in one locality for a long period of time. Built-up areas and busy main roads must be used in transport sections only.
2.2 NUISANCE PUBLIQUE 2.2 NUISANCE
Le tracé doit être choisi de façon à ne pas nuire ou incommoder toute personne qui n’est pas directement reliée au rallye. Les cimetières doivent particulièrement être évités. Anything that creates a nuisance or inconvenience to anyone not connected with the rally must not be used. Cemeteries in particular are to be avoided.
2.3 CHEMINS PRIVÉS 2.3 PRIVATE ROADS
Si le rallye emprunte un chemin privé, la permission écrite du propriétaire doit être obtenue avant la tenue de l’événement. If private roads are used, permission for their use must be obtained in writing before the event.
2.4 CHEMINS SINUEUX 2.4 TWISTING ROADS
On ne doit pas utiliser de routes sinueuses si le tracé exige une circulation du rallye dans les deux sens simultanément. Twisting country roads must not be used for rally traffic that is traveling in both directions at the same time.
2.5 AVIS 2.5 NOTIFICATION
Les organisateurs doivent informer les corps policiers du tracé général du rallye et de son horaire approximatif. Organizers should notify police officials of the general rally route and the approximate times that competitors will be on this route.
2.6 RAVITAILLEMENT 2.6 REFUELING
Des arrêts de ravitaillement d’un minimum de 15 minutes seront prévus à des intervalles d’au plus 250 km sauf si les circonstances l’interdisent. Si la distance devait dépasser 250 km, elle devrait être indiquée dans les Règlements particuliers (tel que décrit au paragraphe 6). Refueling stops of at least 15 minutes must be located not more than 250 km apart except where circumstances forbid. The distance (if more than 250 km) should be stated in the Supplementary Regulations (as detailed in 6).

3.0 INSTRUCTIONS / INSTRUCTIONS

3.1 GÉNÉRALITÉS 3.1 GENERAL
(a) Toutes les instructions relatives au tracé et au chronométrage doivent être données aux compétiteurs par écrit. (a) All instructions given to competitors which define the route or timing must be in writing.
(b) Les instructions ne doivent pas être ambiguës. Elles ne doivent pas obliger les compétiteurs à être familiers avec des expressions ou des situations locales ni ne doivent obliger les compétiteurs à utiliser des cartes routières autres que les cartes officielles nécessaires pour suivre le tracé. (b) The instructions must be such that there is no reasonable doubt as to their meaning. They may not require that competitors be familiar with local terms or conditions or possess maps other than official maps in order to follow the route.
(c) Un cahier d’instructions : (c) A set of instructions:
(i) ne peut être remis aux compétiteurs qu’au début ou à la fin d’une étape;
(i) may only be given to competitors at the start or finish of a leg;
(ii) doit comprendre toutes les instructions pour une ou plusieurs étapes.
(ii) must contain complete instructions for one or more legs.
3.2 TERMINOLOGIE 3.2 TERMINOLOGY
Les termes suivants peuvent être utilisés dans les instructions et doivent avoir la signification suivante : The following terms may be used in the instructions and must have the following meanings:
(a) ÉTAPE est une partie principale du rallye comprise entre des arrêts prévus pour un repos, un repas ou un ravitaillement et auxquels il faut absolument se présenter à l’intérieur du délai de retard maximal afin d’être reconnu comme finissant (voir paragraphe 1.3). Une étape est composée d’une ou plusieurs sections. (a) LEG is a major portion of a rally extending between rest, meal or fuel stops at which it is necessary to arrive within maximum lateness to be classified as a finisher (see 1.3.). A leg is composed of one or more sections.
(b) SECTION est une subdivision des instructions qui est complète en soi. Les instructions pour le chronométrage peuvent être séparées en autant que les informations pour chaque section soient regroupées. (b) SECTION is a subdivision of the instructions that is complete within itself. The timing instructions may be separate provided the timing information for each section is complete within itself.
(c) INTERSECTION est une rencontre de routes tel que décrit ici-bas : (c) INTERSECTION is any meeting or crossing of roads as described below:
(i) CARREFOUR est une intersection où deux routes se croisent au même niveau.
(i) CROSSROADS is an intersection in which two roads cross each other at the same level.
(ii) JONCTION est une intersection où deux routes se rejoignent au même niveau sans se croiser.
(ii) JUNCTION is an intersection in which two roads meet at the same level but do not cross.
(iii) TÉ est une jonction ayant l’aspect général de la lettre "T" lorsqu’on approche par la base. Lorsque le changement de direction n’est pas approximativement de 90 degrés, il faut ajouter un qualificatif à l’instruction (ex.: garder la droite au Té, virage aigu à gauche au Té).
(iii) TEE junction is a junction having the general shape of the letter "T" as approached from the base. Where the change of direction is not approximately 90·, a qualifying term must be used (e.g., bear right at Tee, acute left at Tee).
(d) (d)
(i) VIRAGE est un changement de direction d’environ 90 degrés à une intersection.
(i) TURN is a change of direction of approximately 90· at an intersection.
(ii) GARDER est un changement de direction substantiellement plus petit que 90 degrés.
(ii) BEAR is a change of direction of substantially less than 90· at an intersection.
(iii)VIRAGE AIGU est un changement de direction substantiellement plus grand que 90 degrés.
(iii) ACUTE is a change of direction of substantially more than 90· at an intersection.
(iv) COUDE est un virage à un T suivi d’un virage qui ramène la voiture dans la direction originale à l’intérieur d’une distance de 0.15 km.
(iv) JOG is a turn at a Tee junction followed by a turn back to the original direction of travel less than 0.15 km later.
(v) TOUT DROIT implique que le véhicule doit continuer avec la plus petite déviation possible par rapport à sa direction actuelle.
(v) STRAIGHT AHEAD means the vehicle is to continue with the least possible deviation from its present heading.
3.3 DIAGRAMMES 3.3 DIAGRAMS
Les repères et types d’instruction qui suivent peuvent être utilisés sans explications (Voir paragraphe 3.5 ici-bas): The following are definitions of the types of landmarks and instructions that may be used without explanation (See 3.5 below):
(a) ______ route (a) ______ road
(b) route à chaussées séparées (b) divided highway
(c) ------ sentier ou cul-de-sac (c) ------ trail or cul-de-sac
(d) ++++++ voie ferrée (d) ++++++ railway
(e) ][ pont (e) ][ bridge
(g) Un DIAGRAMME EN TULIPE représente une intersection (en vue aérienne) répondant aux définitions déjà données plus haut. Habituellement, un point indique le point d’entrée dans l’intersection et une flèche indique la direction à prendre. Si ce n’est pas le cas, des explications doivent être fournies. (g) A TULIP DIAGRAM is a diagram of an intersection (as if seen from above) using the definitions above. Usually a dot indicates the point of entry into the intersection and an arrow indicates the direction to be traveled. If this is not the case, an explanation must be given.
(h) Un DIAGRAMME EN LIGNE DROITE est un diagramme d’une intersection qui indique la route à suivre comme si celle-ci était une ligne droite. Le compétiteur se rend vers la flèche et laisse (ne prend pas) les routes à droite ou à gauche tel qu’illustré. L’exemple suivant représente le diagramme en ligne droite de l’intersection utilisée comme exemple au paragraphe 3.3(g). (h) A STRAIGHT LINE DIAGRAM is a diagram of an intersection indicating the competitor's route as if it were a straight line. The competitor travels to the arrow keeping (leaving) the roads or trails indicated to the side shown. The example is the Straight Line Diagram of the intersection used as an example in 3.3(g).
(i) Une SECTION EN LIGNE DROITE est une série de DIAGRAMMES EN LIGNE DROITE reliés. Les instructions doivent indiquer clairement par quel bout commencer.
(i) A STRAIGHT LINE MAP is a series of LINKED STRAIGHT LINE DIAGRAMS. The instructions must indicate unambiguously which end of the map is the start.
3.4 RÉFÉRENCES AU QUADRILLAGE 3.4 GRID REFERENCES
UNE RÉFÉRENCE AU QUADRILLAGE est un nombre qui définit une région sur une carte topographique en utilisant un quadrillage de divisions numérotées de gauche à droite (longitude est) et de bas en haut (latitude nord). La première moitié de la référence au quadrillage localise la région de gauche à droite et la seconde moitié la localise de bas en haut. Le nombre de chiffres utilisé détermine la superficie de la région. Exemple :

3672 fait référence à un carré de 1000 m par 1000 m borné à l’ouest par la ligne de référence 36 et au sud par la ligne de référence 72.

366721 est une référence au quadrillage représentant un carré de 100 m par 100 m. Une référence au quadrillage est habituellement utilisée pour représenter un point sur la carte situé à l’intérieur de ce carré.

E366721N est la référence au quadrillage d’un point spécifiant la direction d’approche (E – est) et la direction de départ (N – nord) de l’intersection située à ce point.

36617208 représenterait une référence au quadrillage plus précise pour indiquer un point.

A GRID REFERENCE is a number indicating an area on a topographical map using a grid of numbered divisions from left to right (eastings) and from bottom to top (northings). The first half of the Grid Reference locates the area from left to right and the last half locates it from bottom to top. The number of digits used determines the size of the area located. An example follows:

3672 refers to a 1000 m by 1000 m grid square bounded to the West by reference line 36 and to the South by reference line 72.

366721 is a Grid Reference and represents a square 100 m by 100 m. A Grid Reference is usually used to represent a point on the map that falls within that square.

E366721N is the Grid Reference for a point giving the direction of approach (E - east)to and departure (N - north) from the intersection at that point.

36617208 would be a more precise Grid Reference for a point.

3.5 AUTRES TYPES D’INSTRUCTIONS 3.5 DEVIATIONS
Le décodage de tout type d’instructions autre que celles décrites aux paragraphes 3.3 à 3.5 doit être évident ou des explications doivent être fournies. Any type of instruction other than in 3.3 through 3.5 above must be self-explanatory or an explanation must be given.
3.6 PANNEAUX DE SIGNALISATION 3.6 SIGNS
(a) Pour entrer ou sortir d’une autoroute, ou pour tourner dans une agglomération, ou pour tourner à partir d’une route à plusieurs voies, les instructions doivent indiquer les panneaux de signalisation ou le nom des routes à suivre. (a) When entering or leaving limited-access highways or making turns in built-up areas or from multi-lane roads, the instructions shall indicate the road signs or street names to be followed.
(b) Tous les points de repère et les panneaux auxquels font référence les instructions doivent être facilement visibles et lisibles à partir de la route, et ce dans les conditions prévues pour le rallye. (b) All landmarks or signs referred to in the instructions shall be clearly visible and legible from the route under anticipated rally conditions.
(c) Une route ayant un panneau permanent indiquant "Privé/Private", "Dead End/Cul de Sac", "Sans Issue/No Exit", "Route fermée/Road Closed," "Impasse", etc. ne doit pas être empruntée ni même considérée comme une route, sauf lorsque spécifiquement indiqué dans les instructions. (Ne s’applique pas aux sections cartographiques). (c) Any road with a permanently erected sign stating "Private," "Dead End," "No Exit," "Road Closed," "Cul de Sac," "Impasse," etc., shall not be used or counted as a road unless specifically indicated as such in the instructions. (Does not apply to map sections.)
3.7 NAVIGATION PAR ROUTE PRINCIPALE 3.7 MAIN ROAD NAVIGATION
Lorsqu’aucune instruction spécifique n’est donnée, les compétiteurs doivent continuer sur la route sur laquelle ils circulent, en respectant les règles suivantes (et dans l’ordre) : Where no specific instruction is given, competitors shall continue on the road they are on, according to the following definitions in order:
(a) tel qu’indiqué par le numéro de route. Les compétiteurs doivent demeurer sur la route portant le même numéro que celle qu’ils empruntent. Si la route qu’ils empruntent porte plusieurs numéros, ils devront suivre la route sur laquelle ils ont déjà parcouru le plus long trajet. (a) As indicated by highway number. Competitors shall stay on the numbered highway they are on. If the highway they are on is designated by more than one number, then they shall follow the highway they have been traveling the longest.
(b) tel qu’indiqué par les panneaux routiers ARRÊT/STOP, CÉDEZ/YIELD et les flèches de direction. Il ne faut jamais passer par le dos d’un panneau ARRÊT/STOP. (b) As indicated by highway signs, i.e., STOP and YIELD signs and direction arrows. Never drive through the back of a stop sign without an instruction to do so.
(c) tel qu’indiqué par le type de revêtement et la largeur de la route. L’asphalte a préséance sur le gravier et le gravier a préséance sur la terre. Le type de revêtement a préséance sur la largeur de la route. (c) As indicated by road surface and road width. Pavement has precedence over gravel and gravel over dirt. The wider road is the main road. Surface takes precedence over width.
(d) tout droit. (d) Straight ahead.
(e) tourner à droite à une intersection en T. (e) Right at a T junction.
3.8 DÉFINITION DU PARCOURS À SUIVRE 3.8 ROUTE DEFINITION
Lorsqu’aucune instruction spécifique n’est donnée, les compétiteurs doivent suivre les règles de NAVIGATION PAR ROUTE PRINCIPALE. Lorsqu’un doute existe (i.e., lorsqu’il y a un conflit avec les règles décrites plus haut) et que des priorités ne sont pas définies dans le règlement particulier ou dans les Règles de rallye régional, une instruction spécifique doit être donnée. Where no specific instruction is given, a competitor shall FOLLOW MAIN ROAD NAVIGATION. Where any doubt exists (i.e., where there is a conflict between the above conditions) and priorities are not defined in the Supplemental Regulations or the Regional Rally Regulations, a specific instruction must be given.
3.9 AMBIGUÏTÉS 3.9 AMBIGUITIES
Les instructions ne doivent pas être ambiguës. Si elles sont données dans une langue différente de celle(s) utilisée(s) pour la circulaire ou le règlement particulier, une traduction doit être fournie. Instructions must not be ambiguous. If they are in any language other than that used in the Supplemental Regulations/Flyer, a translation must be given.
3.10 DANGERS 3.10 HAZARDS
Lorsque les instructions comprennent une mise en garde (ex.: « attention »), une description du danger ainsi que sa distance doivent être données. When the term "caution" is used, a description of the hazard and a distance must be given.
3.11 ABRÉVIATIONS 3.11 ABBREVIATIONS
Les deux listes d’abréviations suivantes peuvent être utilisés. Un rallye peut utiliser l’une ou l’autre de ces listes mais ne peut pas combiner les deux. The following two sets of abbreviations shall be considered standard. A rally may use either set but not both
VA Vers l'avant
G Tournez à gauche
D Tournez à droite
T Intersection en T
Arrêt Arrêt
Cédez Cédez
AAiguë
X Voie ferrée (passage à niveau)
FC Feux de circulation
VG Vers la gauche
VD Vers la droite
N Nord
S Sud
E Est
W Ouest
ZS Zone de silence
DZS Début zone de silence
FZS Fin zone de silence
J Coude Contre virage
SA Straight ahead
L Turn left
R Turn right
T Tee intersection
Stop Stop
Yield Yield
AAcute
RRX Railroad crossing
TS Traffic signals
BL Bear left
BR Bear right
N North
S South
E East
W West
QZ Quiet zone
BQZ Begin quiet zone
EQZ End quiet zone
J Jog
Si des abréviations contradictoires ou additionnelles sont utilisées, un glossaire doit être fourni. Toutes les abréviations doivent apparaître dans les instructions de la catégorie « débutant ». If any conflicting or additional abbreviations are used, a glossary must be given. Abbreviations should be listed in the beginner instructions of each rally.
3.12 CALIBRATION DE L’ODOMÈTRE 3.12 ODOMETER CALIBRATION
(a) Un objet permanent et facilement identifiable doit être décrit dans les instructions pour la vérification de l’odomètre. Cette vérification doit se faire sur une distance minimale de 15 km. Le trajet précédant le point de vérification de l’odomètre doit être défini dans les instructions de manière telle qu’on ne doive pas se fier à des mesures de distance précises. Aucun point de contrôle ne doit être situé avant la vérification de l’odomètre ni à l’intérieur d’une distance de 10 km suivant cette vérification. Une calibration de l’odomètre doit être fournie pour chaque étape où un véhicule différent ou une calibration d’odomètre différente a été utilisé pour établir les distances officielles du rallye. (a) A specific and readily identifiable permanent object must be described in the instructions as an odometer check. This check must be a minimum distance of 15 km. The route before the odometer check must be defined in the instructions so as not to rely on accurate distance. No control may be located within the odometer calibration distance or within 10 km thereafter. An odometer check must be provided in each leg in which a different vehicle and/or odometer calibration was used to establish the official route distances.
(b) Les distances doivent être précises à plus ou moins 2%. (b) Distances shall be accurate to within plus or minus 2% of the distance.
3.13 SECTIONS CARTOGRAPHIQUES 3.13 MAP SECTIONS
(a) Au besoin, les organisateurs doivent spécifier dans les Règlements particuliers ou la circulaire le numéro et l’édition de(s) carte(s) requise(s). (a) Organizers must indicate in the supplemental regulations/flyer for the event the number and edition of the required map(s), if any.
(b) Sur une carte, toutes les routes qui semblent se joindre à une autre route devront être considérées comme tel si elles sont de couleurs différentes (surimpression). (b) On a map, all roads that seem to attach to an other road shall be considered to attach as long as they are of different colors (over-printing).
(c) Les routes de terre, les sentiers, les percées ou les portages ne doivent pas être empruntés sauf lorsque spécifiquement indiqué dans les instructions ou les Règlements particuliers. (c) Cart tracks, trails, cut lines and portages may not be used unless otherwise specified in the instructions or supplemental regulations.
3.14 VITESSES 3.14 SPEEDS
A tout point le long du trajet du rallye, la vitesse moyenne permise, telle que spécifiée ou calculée à partir du temps écoulé alloué pour un segment, ne peut excéder 90% de la vitesse maximale légale à ce point.

Si les vitesses résultantes sont jugées trop lentes pour les conditions routières, un temps écoulé sera plutôt utilisé.

The maximum average speed (whether specifically requested or calculated from an elapsed time segment) allowed at any point in a rally will be 10% below the posted limit at that point.

If the resultant speeds are considered too slow for the expected road conditions, elapsed time timing should be used.

3.15 TEMPS ÉCOULÉS 3.15 ELAPSED TIMES
(a) Un temps écoulé ou un temps ajouté à une vitesse moyenne devront être utilisés aux endroits où on prévoit la possibilité d’un délai (ex.: feux de circulation, pont à voie unique, pont levis, etc.) ou lorsqu’on circule sur une route principale sur une distance supérieure à 0,15 km (ex.: prenez 5 minutes de 6,40 à 7,59 km; prenez 1 minute supplémentaire entre 2,40 et 2,70 km; pause de 26 secondes au feux de circulation). (a) An elapsed time or time in addition to the average speed must be given at any point where a delay may reasonably be expected (e.g., a traffic signal, one-way bridge, lift bridge, etc.) or when traveling on a main thoroughfare for more than 0.15 km (e.g., take 5 minutes to travel from

6.40 to 7.59; take 1 extra minute between 2.4 and 2.7; pause 26 seconds at traffic signal).

(b) Des temps écoulés généreux doivent être utilisés pour les sections conduisant à des arrêts pour un repas, un ravitaillement ou une pause. (b) Generous elapsed times must be used for sections leading into meal, fuel or rest stops.
3.16 POINTS DE REPÈRE 3.16 RECOVERY POINTS
Des points de repère doivent être indiqués dans les instructions à la fin de chaque section et au moins à tous les 50 km sauf lorsqu’impossible, la longueur d’une route étant supérieure à 50 km. L’emplacement des points de repère et la direction à prendre doivent être définis de façon à permettre : Recovery points must be indicated in the route instructions at the end of every section and at least every 50 km, except where it is impractical due to the length of a road being more than 50 km. The locations of the recovery points and the directions of departure must be defined in such a manner that they can be:
(i) de les localiser sur une carte fournie dans les instructions ou sur une des cartes officielles spécifiées dans les Règlements particuliers.
(i) located on a map provided in the instructions or on a map specified as the official map in the Supplementary Regulations.
(ii) de les relier aux instructions.
(ii) related to the route instructions.
Pour chaque point de repère, la référence au quadrillage de la carte officielle doit aussi être donnée, et ce indépendamment des autres définitions utilisées.

Pour chaque point de repère, les instructions doivent indiquer le temps idéal de la voiture "0" (excluant les temps morts aux points de contrôle).

The grid reference (on the official map) of each recovery point should also be included regardless of the other definitions used.

The due time of car "0" (exclusive of dead times at controls) at recovery points must be given in the route instructions.

3.17 CAHIER DE ROUTE (INSTRUCTIONS) 3.17 ROUTEBOOK (INSTRUCTIONS)
Tous les compétiteurs inscrits dans une même classe recevront des cahiers de route identiques. All competitors within a class shall receive identical route instructions.
3.18 DISTRIBUTION 3.18 DISTRIBUTION
Les cahiers de route ne doivent pas être remis trop tôt, ceci afin d’empêcher les compétiteurs de se pratiquer sur une partie du trajet à l’exception de la section dédiée à la vérification de l’odomètre. Les compétiteurs devront tous recevoir leurs instructions à l’intérieur d’un même délai avant leur temps de départ. Route instructions shall not be issued so far in advance as to permit any competitor to practice any part of the route except the odometer check. All competitors shall be given their instructions an equal amount of time before they are due to start the portion of the rally to which they apply.
3.19 ARRÊTS 3.19 HALTS
La localisation et le numéro de téléphone de chaque arrêt prévu pour une pause, un ravitaillement ou un repas ainsi que pour la fin du rallye doivent être indiqués dans les instructions. The location and telephone number of rest, fuel and meal stops and the finish must be given in the route instructions.

4.0 CONTRÔLES / CONTROLS

4.1 DÉFINITIONS 4.1 DEFINITIONS
(a) Un contrôle à temps écoulé est un contrôle situé à la fin d’un segment de route chronométré avec un temps écoulé. Un temps d’arrivée y est enregistré. (a) An Elapsed Time Control is a control at the end of an elapsed time segment of the route. A time is recorded.
(b) Un contrôle à vitesse moyenne est un contrôle situé à l’intérieur ou à la fin d’un segment de route chronométré avec une vitesse moyenne. Un temps d’arrivée y est enregistré. (b) An Average Speed Control is a control within or at the end of an average speed segment of the route. A time is recorded.
(c) Un contrôle routier est un contrôle utilisé pour s’assurer que les compétiteurs sont sur la bonne route. Ce contrôle peut être effectué avec ou sans la présence d’un contrôleur. Aucun temps d’arrivée n’y est enregistré. (c) A Route Control is a manned or unmanned control used to ensure that the competitor is on the correct route. No time is recorded.
(d) Un contrôle de départ est le contrôle situé au départ d’une étape. On y enregistre le temps de départ de chaque équipe. (d) A Start Control is the control at the start of a leg. The competitor's starting time is a Time Out.
4.2 LOCALISATION 4.2 LOCATION
(a) Un contrôle doit être situé à un endroit permettant à plusieurs voitures de se ranger suffisamment sur l’accotement en avant du contrôle. (a) Controls must be situated at a point where several competitors can pull well off the road beyond the control.
(b) À l’exception des arrêts prévus pour une pause, un ravitaillement ou un repas, aucun contrôle ne doit être situé dans les endroits suivants : (b) No controls may be placed in the following locations (meal, gas and rest stops excepted):
(i) sur une route principale (incluant la majorité des routes pavées et la plupart des routes numérotées);
(i) on a main thoroughfare (this is intended to include most paved roads and most numbered highways);
(ii) dans une agglomération;
(ii) within a built-up area;
(iii) à l’intérieur d’une distance de 100 m d’une résidence sauf si on a obtenu le consentement de l’occupant;
(iii) within 0.1 km of a habitation unless the occupant has consented;
(iv) immédiatement avant ou après un panneau d’arrêt ou un passage à niveau.
(iv) immediately before or after a stop sign or railway crossing.
4.3 IDENTIFICATION 4.3 IDENTIFICATION
(a) Tous les contrôles (avec ou sans présence d’un contrôleur) doivent être identifiés par un panneau d’une superficie minimale de 60 cm x 60 cm. Le fond du panneau doit être d’une couleur qui contraste suffisamment avec le paysage environnant et avec le symbole utilisé. (a) All manned and unmanned controls must be identified by a marker board at least 60 cm square. The background must be of a color contrasting with the surroundings and the identification mark.
(b) Le panneau de contrôle doit être maintenu debout et doit être situé du côté droit de la route, près de l’accotement, à proximité du contrôle et doit être clairement visible de la route. Le panneau de contrôle représente l’emplacement officiel du contrôle. (b) The control marker shall be on the right hand side of the road securely erected, close to the shoulder, in close proximity to the control and clearly visible from the route. The marker shall be the official control location.
(c) À un contrôle routier surveillé par un contrôleur, on doit utiliser un panneau de contrôle sur lequel apparaît clairement la lettre "R", celle-ci ayant une hauteur minimale de 30 cm. (c) Manned route controls shall use a marker board on which a letter "R" at least 30 cm in height is clearly visible.
4.4 OUVERTURE ET FERMETURE 4.4 OPENING AND CLOSING
Un contrôle doit être ouvert au moins 15 minutes avant l’heure d’arrivée prévue de la première voiture. Au plus tôt, il pourra être fermé 5 minutes après l’heure correspondant au retard maximal permis pour la dernière voiture, ceci afin de tenir compte des temps morts alloués aux contrôles précédents. Un contrôle peut cependant être fermé plus tôt si toutes les voitures encore en compétition sont passées. Controls must open at least 15 minutes before the due time of arrival of the first car and must not close sooner than 5 minutes after the maximum lateness time of the last car, to allow for dead time and time-outs. A control may close at an earlier time if all cars still competing have checked in.
4.5 INFORMATIONS 4.5 INFORMATIONS
Après s’être enregistrés à un contrôle, les compétiteurs auront accès aux informations écrites suivantes : numéro du contrôle, numéro de la section dans laquelle il se trouve, le temps officiel de l’auto "0" (excluant les temps morts aux points de contrôle précédents) et la distance officielle. Si le contrôleur devait prendre un temps indu pour présenter ces informations, il lui faudrait alors accorder aux compétiteurs un temps de sortie approprié. The control number, section number, car "0" time (exclusive of dead times at controls) and the official distance shall be available in writing for consultation at each control after a crew has checked in. All unreasonable delays of the checkpoint crew in presenting this information may result in a time out being issued to the competitor.
4.6 PROCÉDURES AUX POINTS DE CONTRÔLE 4.6 CONTROL PROCEDURE
(a) Les compétiteurs qui arrivent à un contrôle surveillé par un contrôleur doivent dépasser le contrôle et se stationner de façon à ne pas nuire à la circulation. Un des membres d’équipage doit alors se présenter à pied au contrôle pour s’enregistrer. Si le contrôleur leur a attribué un temps de sortie, les compétiteurs ne doivent pas quitter la zone de contrôle avant ce temps (la zone de contrôle débutant au panneau de contrôle et se prolongeant jusqu’à une distance d’environ 50 m, tout en demeurant à la vue du contrôleur). (a) Competitors arriving at a manned control must continue past the control and park in such a manner as to not impede the flow of traffic. One crew member must then proceed on foot to the control to check in. After having been assigned a time-out by the control marshal, competitors must not leave the control zone (defined as the area from the control board to approximately 50 metres beyond the board, and not out of sight of the control marshal) before their time out. Leaving the control zone prior to the competitor's time-out may result in an incorrect control procedure (ICP) penalty.
(b) Si une pénalité devait être décernée pour une irrégularité à un contrôle, le contrôleur doit alors inscrire la note "ICP" sur la feuille de route de l’équipe ou sur l’étiquette. Dans l’éventualité où une pénalité doit être décernée pour avoir quitté la zone de contrôle trop tôt, le contrôleur doit alors inscrire l’irrégularité sur sa feuille de contrôle et devra rapporter l’infraction à la voiture de fermeture ou aux organisateurs à la fin de l’étape ou du rallye. (b) If a penalty is to be assessed for incorrect control procedure, a notation "ICP" must be made (excepting for the case of leaving a control zone early) on the competitor's route card or sticker by the marshal at the control, at the time the infraction occurs. In the case of leaving a control zone prior to a competitor's time-out, the marshal will record the ICP in his checkpoint log and report the infraction to the course closing car or the organizers at the finish of the leg/rally.
(c) Une pénalité pour irrégularité à un point de contrôle peut faire l’objet d’une demande d’enquête. (c)An "ICP" penalty is subject to inquiry.
(d) La pénalité pour irrégularité à un point de contrôle doit être équivalente à la pénalité attribuée pour un retard de cinq (5) minutes. (d) The penalty for incorrect control procedure shall equal the penalty for five (5) minutes lateness.
(e) Un compétiteur peut ralentir à la vue d’un point de contrôle à vitesse moyenne et aucune pénalité pour irrégularité ne lui sera décernée. Cependant, si le contrôleur aperçoit le véhicule arrêté avant son passage au point de contrôle (sauf pour des raisons de sécurité), il notera le temps auquel il a vu le véhicule arrêté pour la première fois et ce temps sera inscrit comme son temps d’arrivée. (e) A competitor observed delaying within sight of an average speed control cannot be given an ICP penalty. If, however, a competitor is observed stopped before passing an average speed control (except in the interest of safety), the marshal shall record as his Time In, the time at which he was first observed stopped.
(f) Une pénalité pour irrégularité sera décernée à tout véhicule qui reculerait en direction du contrôle avant de s’y être enregistré et avant que les deux membres d’équipage ne soient de retour à l’intérieur du véhicule. (f) Any car observed reversing toward a control before checking-in and both crew members are back at their vehicle will receive an ICP.
4.7 MAUVAISE DIRECTION 4.7 WRONG DIRECTION
(a) Une "mauvaise direction" est déclarée lorsqu’un compétiteur s’enregistre à un point de contrôle : (a) Wrong direction occurs when a competitor checks into a control:
(i) sans que son véhicule ait passé le panneau de contrôle ou;
(i) without his vehicle having passed the control marker or;
(ii) après que son véhicule ait passé le panneau de contrôle dans une direction autre que celle prescrite par les instructions.
(ii) after his vehicle has passed the control marker in a direction other than that prescribed in the route instructions.
(b) Une "mauvaise direction" ne s’applique pas à un véhicule qui aurait passé le point de contrôle tel que décrit dans (a)(ii) mais qui disparaîtrait hors de la vue du contrôleur avant de se présenter correctement au point de contrôle pour s’y enregistrer. (b) Wrong direction cannot apply to a competing vehicle which passed the control marker as described in (a)(ii) but disappears from the marshal's sight before checking into the control in the correct manner.
(c) Si une pénalité devait être décernée pour une mauvaise direction, le contrôleur doit alors inscrire la note "WD" sur la feuille de route de l’équipe ou sur l’étiquette. (c) If a penalty is to be assessed for wrong direction, a notation "WD" must be made on the competitor's route card or sticker by the marshal at the control at the time the infraction occurs.
4.8 HORS PARCOURS 4.8 OFF ROUTE
Aucune pénalité ne doit être décernée pour s’être présenté à un point de contrôle qui n’est pas sur le parcours du rallye. No penalty shall be assessed for checking into a control that is not on the route.
4.9 TEMPS DE SORTIE 4.9 TIME-OUT
Les contrôleurs devront donner un temps de sortie correspondant au moins au reste de la minute du temps d’arrivée plus le nombre de secondes du temps idéal de l’auto "0". Voici des exemples de temps de sortie minimaux :

Temps idéal = 6:13:00; arrivée à 6:15:00, sortie à 6:16:00; arrivée à 6:15:59, sortie à 6:16:00.

Temps idéal = 8:18:48; arrivée à 8:20:13, sortie à 8:21:48; arrivée à 8:20:52, sortie à 8:21:48.

Le contrôleur peut ajouter du temps mort additionnel (par incrément d’une minute, i.e., 60 secondes) soit pour espacer des voitures qui seraient arrivées dans la même minute ou soit pour se conformer à des règlements particuliers de l’événement. Il peut aussi le faire à sa propre discrétion. Si par mégarde le contrôleur oublie d’inscrire un temps de sortie, le compétiteur doit lui-même faire le calcul du temps mort minimal à ajouter selon les règles décrites ci haut afin d’établir son temps de sortie.

Control marshals are to assign time-outs at least equal to the rest of the time-in minute plus the seconds portion of the car '0' time for that control. Examples with earliest time-outs allowed:

Ideal = 6:13:00:; in at 6:15:00, out at 6:16:00; in at 6:15:59, out at 6:16:00.

Ideal = 8:18:48; in at 8:20:13; out at 8:21:48. In at 8:20:52; out at 8:21:48.

Additional dead time (in one-minute, ie sixty-second, increments) may be assigned to space out cars which have arrived on the same minute and/or at the discretion of the marshal and/or to conform with special series rules or other supplementary regulations. If by mistake the marshal neglects to issue a time-out, the competitor must assume the appropriate abovementioned minimum dead time has been assessed.

5.0 CHRONOMÉTRAGE ET RAPPORT DE CONTRÔLE / TIMING AND CONTROL RECORDS

5.1 PRÉCISION 5.1 ACCURACY
L’heure officielle doit être disponible pour consultation par les compétiteurs au départ de l’événement. Official time must be available to all competitors at the start of the event.
5.2 INSTRUMENTS DE CHRONOMÉTRAGE OFFICIELS 5.2 RALLY OFFICIALS TIMEPIECES
INSTRUMENTS DE CHRONOMÉTRAGE À ÊTRE UTILISÉS PAR LES OFFICIELS DU RALLYE TIMEPIECES TO BE USED BY RALLY OFFICIALS
Les instruments de chronométrage devront : Timepieces shall be:
(a) être précis et facilement lisibles, gradués aux minutes et équipés d’une aiguille pour les secondes. Les appareils numériques devront pouvoir indiquer les secondes; (a) accurate and legible, equipped with a sweep second hand, and marked in minutes. Digital timers shall read to at least the nearest second;
(b) être réglés à l’heure officielle du rallye et vérifiés par une personne à bord de la voiture d’ouverture. L’heure de la vérification et toute erreur éventuelle doivent être notées sur la feuille de contrôle; (b) set to official time and checked by a person in the Control Opening Car. The time of checking and any error shall be noted on the Control Record Sheet;
(c) être vérifiés par une personne à bord de la voiture de fermeture (s’il y en a une). L’heure de la vérification et toute erreur éventuelle doivent être notées sur la feuille de contrôle. (c) checked by a person in the Control Closing Car (if there is one). The time of checking and any error shall be noted on the Control Record Sheet.
5.3 PROCÉDURES 5.3 PROCEDURE
Voici la procédure standard à être utilisée pour tous les rallyes: The following is the standard timing procedure to be used on all rallies.
(a) L’intervalle de temps sans pénalité s’étend de 00 à 59 secondes de la minute idéale, sauf si le contrôle est corrigé au dixième de minute. Pour un contrôle chronométré à la seconde et corrigé au dixième de minute, l’intervalle permis est de 0 à 5 secondes après le dixième de minute idéal. (a) The no-penalty period shall be from 00 to 59 seconds of the correct minute, unless the control is to be scored to the tenth of a minute. For controls scored to the tenth and timed to the second , the no-penalty period shall be from 0 to 5 seconds following the correct second.
(b) Le point de contrôle doit être situé à l’endroit correspondant à 00 seconde de la minute idéale sauf si la compilation se fait au dixième de minute, dans quel cas il doit être situé à la bonne seconde. (b) The control shall be located at the 00 second mark of the correct minute unless it is to be scored to the tenthof a minute, in which case it must be located at the correct second.
(c) À tous les points de contrôle chronométrés, le contrôleur doit inscrire sur sa feuille de contrôle l’heure, la minute et la seconde à laquelle le véhicule a croisé le panneau de contrôle. (c) At all timed controls, the marshal shall record on his record sheet the hour, minutes and seconds at which the competitor's vehicle passes the control marker.
(d) À un point de contrôle à vitesse moyenne, le contrôleur doit inscrire sur la feuille de route des compétiteurs ou sur l’étiquette, dans la colonne "Time In", le même temps qu’il a inscrit sur sa feuille de contrôle. Si le contrôle est chronométré à la minute, il inscrira l’heure et la minute et si le contrôle est chronométré à la seconde, il inscrira l’heure, la minute et la seconde. (d) At average speed controls, the marshal shall record the same hour and minutes for controls timed to the minute or the same hour, minutes and seconds for controls timed to the second on the competitor's route card or sticker under "Time In."
(e) À un point de contrôle à temps écoulé (sauf ceux situés à l’intérieur), le contrôleur doit inscrire le temps d’arrivée de la même façon qu’en (d) sauf si les compétiteurs demandent expressément un temps particulier, auquel cas il acquiescera à la demande si ce temps n’est pas antérieur à leur temps d’arrivée. (e)At elapsed time controls (excluding indoor controls) the Marshall shall record the hour and minutes for controls timed to the minuteor the hour, minutes and seconds for controls timed to the second the competitors vehicle passed the control marker or the hour and minutes (and seconds for controls timed to the second) the competitors request (competitors may not request a time earlier than their Time In).
(f) Aucun temps mort n’est alloué à un contrôle routier sauf lorsque spécifié. (f) There is no time allowance at a Route Control unless specifically stated.
(g) Un compétiteur ne doit pas quitter la zone de contrôle avant son temps de sortie (voir 4.6(a)). (g) A competitor must not leave a control before his Time Out.(see 4.6(a))
(h) Si le contrôleur se trompe d’heure en inscrivant le temps d’arrivée, cette erreur sera corrigée lors du calcul des résultats. (h) Errors by the marshal in recording the hour portion of times will be corrected in scoring.
(i) Sauf pour les contrôles chronométrés avec une unité de temps inférieure à une minute, les erreurs de plus ou moins dix (10) secondes sur les instruments de mesure ne seront pas corrigées.
(i) Except for controls scored to a unit of time of less than one minute, watch errors totaling plus or minus 10 (ten) seconds will not be corrected.
5.4 TEMPS MAXIMAUX 5.4 MAXIMUM TIMES
(a) Un retard maximal de 30 minutes (60 à la fin d’une étape) et une avance maximale de 15 minutes seront alloués à un point de contrôle sauf si stipulé autrement dans les Règlements particuliers. (a) A maximum lateness of 30 minutes (60 at leg ends) and a maximum earliness of 15 minutes shall be used at controls unless stated differently in the Supplementary Regulations.
(b) Le retard total accumulé par un compétiteur à un point de contrôle est défini comme étant la somme des minutes de retard moins les minutes d’avance à tous les points de contrôle depuis le début de l’étape (incluant ceux qui, suite à une enquête, seraient éventuellement considérés comme de simples contrôles routiers lors de la compilation des résultats). (b) A competitor's total lateness at a control shall be defined as the sum of his minutes late minus his minutes early at all timed controls since the beginning of the leg (including those which are scored as route controls due to successful inquiries)
(c) Si le retard total accumulé par un compétiteur à un point de contrôle excède le retard maximum alloué pour l’étape, le compétiteur sera pénalisé comme s’il avait raté ce contrôle (et ce même si ce contrôle devait éventuellement être considéré comme un contrôle "route-in/time-out" suite à une enquête). Le principe de retard maximum ne s’applique pas à un contrôle routier. (c) If a competitor's total lateness at a timed control exceeds the maximum lateness for the leg, he shall be scored as missing that control (even if it should be scored as a route-in time-out control due to inquiries). At a route control, maximum lateness does not apply.
(d) L’avance maximale est définie de la même façon que le retard maximal, en remplaçant "retard" par "avance". (d) Maximum earliness shall be defined in the same way as maximum lateness, substituting "early" for "late."
(e) Une fois que le départ d’une étape a été donné, le retard maximum pour cette étape ne peut pas être allongé. (e) The maximum lateness for a leg may not be extended after the leg has started.
(f) Les contrôleurs n’ont pas à déterminer si un compétiteur est à l’intérieur de son retard maximal ou de son avance maximale. Le contrôleur doit simplement inscrire les temps enregistrés pour chaque équipe qui se présente au point de contrôle, en autant que celui-ci soit officiellement ouvert (voir paragraphe 4.4). (f) Marshals shall not attempt to judge whether a competitor is within his maximum earliness or lateness. The marshal shall issue the recorded times for each competitor who checks in, providing the control is officially open (see sec 4.4).
5.5 ENTRÉES 5.5 RECORDS
Le contrôleur doit noter le numéro de voiture de tous les compétiteurs qui se présentent au contrôle. The marshal shall record the car number of every competitor who checks in.
5.6 MAUVAISE LECTURE DE LA MONTRE 5.6 MISREAD WATCH
Si un compétiteur croit que le contrôleur a mal lu sa montre, il demandera au contrôleur de revérifier l’heure. If a competitor believes that a marshal has misread his watch, he shall ask the marshal to recheck the time.
(a) Si le contrôleur reconnaît avoir mal lu sa montre, il devra corriger le temps d’arrivée sur la carte de route ou remettre une nouvelle étiquette avec le bon temps d’arrivée. Il devra aussi inscrire le temps d’arrivée corrigé sur sa feuille de contrôle. (a) If the marshal agrees that he did misread his watch, he shall correct the Time In on the route card or issue a new sticker with the correct Time In. He shall also note the corrected time on his record sheet.
(b) Si le contrôleur déclare avoir correctement lu sa montre, le compétiteur devra baser ses calculs de chronométrage sur le temps de sortie inscrit. (b) If the marshal does not agree that he misread his watch, the competitor shall base his calculations on the Time Out recorded.
5.7 MONTRE IMPRÉCISE 5.7 INACCURATE WATCH
(a) Si un compétiteur doute de la précision de la montre d’un contrôleur, il demandera au contrôleur d’inscrire sur sa feuille de contrôle le temps d’arrivée qu’il a demandé. Le contrôleur acquiescera à cette demande mais ne devra pas modifier la carte de route ou l’étiquette. Le compétiteur devra baser ses calculs de chronométrage sur le temps de sortie inscrit. (a) If a competitor doubts the accuracy of a marshal's watch, he shall ask the marshal to record on his record sheet, the Time In requested by him. The marshal shall do so but shall not alter the route card or sticker. The competitor shall base his timing calculations on the Time Out recorded on his route card or sticker.
(b) Si une enquête est instituée relativement à la précision de la montre d’un contrôleur ou à la localisation d’un point de contrôle ne correspondant pas à l’instant 00 seconde de la minute (pour un contrôle chronométré à la minute) ou à la bonne seconde (pour un contrôle chronométré à la seconde), et qu’une erreur supérieure à 10 secondes (pour un contrôle chronométré à la minute) ou supérieure à 3 secondes (pour un contrôle chronométré à la seconde) est détectée, une marge d’erreur supplémentaire égale au nombre de secondes d’erreur devra être ajoutée pour chaque compétiteur. Cette correction ne peut que réduire les pénalités calculées. Si la montre du contrôleur était en retard, ce même nombre de secondes devra être ajouté au retard permis au contrôle suivant. (b)If any inquiry is entered concerning the accuracy of a marshal's watch and/or the location of a control relative to the 00 second mark of the minute (for controls timed to the minute) or the correct second ((for controls timed to the second), and an error exceeding 10 seconds (for controls timed to the minute) or 3 seconds ((for controls timed to the second) is found, an allowance equal to the number of seconds of error shall be made to all competitors reducing penalties only. An equal number of seconds of lateness shall be allowed at the next control if the marshal's watch was slow.
5.8 PÉNALITÉ POUR UNE AVANCE 5.8 EARLY PENALTY
La pénalité encourue pour une avance à un point de contrôle ne doit pas être inférieure à celle d’un retard. The scale of penalties for time early must not be less than for time late at controls.
5.9 TEMPS PERDU 5.9 LOST TIME
Le chronométrage entre chaque point de contrôle n’est pas cumulatif. Ainsi, un retard ou une avance à un point de contrôle ne peut pas être rattrapé ultérieurement à un autre point de contrôle. Timing shall be non-cumulative between controls, i.e., time lost or gained at one control cannot be "made up" at any later control.
5.10 CONTRÔLE RATÉ 5.10 CONTROL MISSED
Lorsqu’un compétiteur rate un ou plusieurs points de contrôle successifs, le calcul de la pénalité au prochain point de contrôle auquel il se présentera se fera en fonction du temps écoulé à partir du dernier point de contrôle visité et la somme des temps idéaux à partir de ce dernier point de contrôle. A competitor missing one or more consecutive controls shall be scored at the next control reached based on his elapsed time from the previous control reached and the sum of the correct elapsed time from the previous control.
5.11 VISITES RÉPÉTÉES 5.11 REPEAT VISIT
Si un compétiteur se présente plus d’une fois au même contrôle, les premiers temps enregistrés qui placent le contrôle dans la bonne séquence seront utilisés pour le calcul des résultats. If a competitor checks into the same control more than once, the first Time In and Time Out that place the control in the proper sequence shall be used to calculate this score.
5.12 MAUVAISE SÉQUENCE 5.12WRONG SEQUENCE
Si un compétiteur se présente à un contrôle dans la mauvaise séquence et qu’il ne s’y représente pas plus tard dans la bonne séquence, le calcul des résultats devra être fait de façon à minimiser la pénalité. If a competitor checks into a control in the wrong sequence and does not subsequently check into it in the correct sequence, his score shall be calculated to give him the least penalty.
5.13 CONTRÔLES SITUÉS AU MAUVAIS ENDROIT 5.13MISLOCATED CONTROLS
(a) Si un contrôle à vitesse moyenne n’est pas situé à la distance indiquée au point de contrôle ou sur l’étiquette, le calcul des résultats sera effectué en fonction de sa distance réelle. (a) If an average speed control is not located at the distance indicated at the control or on the control sticker, competitors shall be scored according to its actual distance.
(b) Si un contrôle à temps écoulé n’est pas situé en deçà de plus ou moins 0,15 km de la fin d’un segment à temps écoulé, il devra être considéré, lors du calcul des résultats, comme un contrôle routier. On ne tiendra pas compte du temps d’arrivée et du temps de sortie. (b) If an elapsed time control is not located within plus or minus 0.15 km of the end of an elapsed time, it shall be scored as a Route Control and the Time In and Time Out recorded shall be ignored.

6.0 RÈGLEMENT PARTICULIER ET CIRCULAIRE / SUPPLEMENTAL REGULATIONS AND FLYER

Le règlement particulier (lorsque requis) sont spécifiques à chaque rallye et doivent inclure les informations suivantes.

Les items identifié avec un (f) doivent apparaître dans la circulaire de l’événement.

Supplemental Regulations (if any are required), specific to each rally, must include the following information.

Entries marked (f) must appear in the flyer for the event.

6.1 NOM DE L’ÉVÉNEMENT 6.1 NAME OF EVENT
Le nom du rallye. (f) The name of the rally. (f)
6.2 ORGANISATEURS 6.2 ORGANIZERS
Le nom et le numéro de téléphone du ou des organisateurs. (f) The name and telephone number of the organizer(s). (f)
6.3 STATUT 6.3 STATUS
Le statut du rallye, en indiquant le(s) championnat(s) dont il fait partie. (f) The status of the rally, indicating any championships of which it is a part. (f)
6.4 LIEU 6.4 VENUE
La localisation du point de départ, de l’arrivée, des repas et des pauses. (f) The location of the start, finish, meal and rest stops. (f)
6.5 HORAIRE 6.5 SCHEDULE
Un horaire indiquant au moins la date et l’heure des activités suivantes : A schedule of dates and times giving at least:
(a) début et fin de la période d’inscription; (f) (a) opening and closing of registration; (f)
(b) réunion des pilotes; (f) (b) drivers meeting; (f)
(c) heure de départ de la première voiture; (f) (c) departure time of the first vehicle; (f)
(d) heure d’arrivée prévue de la première voiture à la fin du rallye. (f) (d) approximate due time of arrival of the first vehicle at the finish. (f)
6.6 RÉGION 6.6 AREA
(a) Délimitation de la région englobant tout le trajet du rallye par des intervalles de longitude et latitude ou par une liste de cartes topographiques. (f) (a) Definition of the area encompassing the entire route by intervals of longitude and latitude or identification of topographical maps. (f)
(b) La liste des cartes topographiques officielles. Si les compétiteurs doivent fournir leurs propres cartes, ceci doit être clairement indiqué. (f) (b) Identification of the official maps. If competitors are to provide their own copy(ies), this must be stated. (f)
6.7 FRAIS 6.7 FEES
Le coût pour chaque voiture. (f) The cost per car for the event. (f)
6.8 CHRONOMÉTRAGE 6.8 TIMING
Le retard maximal et l’avance maximale alloués à chaque contrôle pour toutes les étapes du rallye. The maximum earliness and maximum lateness at controls for each leg of the rally.
6.9 PÉNALITÉS 6.9 PENALTIES
Un barème de compilation des résultats incluant la liste des infractions qui pourraient encourir une pénalité et la valeur de celle-ci pour une infraction qui ne serait pas déjà couverte aux paragraphes 7.1 ou 7.2. Details of scoring including a list of all infractions for which penalties may be assessed and values of penalties for each infraction not covered in 7.1 or 7.2.
6.10 PRIORITÉS 6.10 PRIORITIES
Les priorités à utiliser pour déterminer le trajet si elles sont différentes de celles indiquées au paragraphe 3.7. Priorities, if any, to be used in route determination if different from 3.7.
6.11 EXIGENCES LOCALES 6.11 LOCAL REQUIREMENTS
Tout règlement compris dans des Règles de rallye régional et qui forcerait un compétiteur à se conformer à une exigence inhabituelle avant la tenue du rallye. (f) Any Regional Rally Regulations that require unusual conditions to be met by the competitor before the rally. (f)
6.12 RÈGLEMENTS PARTICULIERS CONTRADICTOIRES 6.12 CONTRADICTING SUPPLEMENTAL REGULATIONS
Les compétiteurs doivent être informés dans la circulaire lorsque les Règlements particuliers utilisent des règles différentes de celles décrites ci haut. Toute différence entre les Règlements particuliers et les règles décrites ci haut doit être préalablement approuvée par le Directeur des Compétitions, faute de quoi les règles décrites ci haut auront préséance. Les compétiteurs devront alors avoir accès aux Règlements particuliers avant la journée de l’événement. Competitors must be notified in the event flyer if the supplementary regulations differ from the rules stated herein. Any and all differences between supplementary regulations and the rules stated herein must be pre-approved by the Competitions Director otherwise the rules stated herein will have dominance. In these cases, the supplemental regulations must be available to the competitors before the day of the event.

7.0 RÉSULTATS ET COMPILATION / RESULTS AND SCORING

7.1 PÉNALITÉS 7.1 PENALTIES
Les pénalités seront décernées de la façon suivante : Penalties will be assessed as follows:
(a) un (1) point pour chaque minute d’avance ou de retard aux contrôles chronométrés à la minute ou un dixième (0.1) de point pour chaque dixième de minute d’avance ou de retard aux contrôles chronométrés à la seconde et corrigés au dixième de minute; (a) one (1) point for each minute early or late for controls timed to the minute, or one tenth (0.1) point for each tenth of a minute early or late for controls timed to the second and scored to the tenth;
(b) trente (30) points pour avoir raté un contrôle; (b) thirty (30) points for a missed control;
(c) dix (10) points pour avoir raté un contrôle routier; (c) ten (10) points for a missed route control;
(d) cinq (5) points pour une irrégularité à un contrôle; (d) five (5) points for an ICP;
(e) dix (10) points pour une conduite répréhensible envers un officiel; (e) ten (10) points for reprehensible conduct toward any official, in the same event;
(f) une exclusion suite à une seconde infraction selon 7.1 (e) dans le même évènement; (f) exclusion for a second infraction to 7.1 (e);
(g) une exclusion pour toute infraction au code de la sécurité routière. (g) exclusion for any infraction of the highway code.
7.2 BRIS D’ÉGALITÉ 7.2 TIE BREAKING
Une équipe se verra accorder un classement supérieur si elle a obtenu (dans l’ordre) : The higher placing team will be the one having obtained (in order):
(a) le plus de zéros (0); (a) the most zeroes (0);
(b) le plus de zéros (0) consécutifs; (b) the most consecutive zeroes (0);
(c) le plus de uns (1); (c) the most ones (1);
(d) le plus de uns (1) consécutifs; (d) the most consecutive ones (1);
et ainsi de suite. and so on.
7.3 EXIGENCES RELATIVES À L’AFFICHAGE 7.3 POSTING REQUIREMENTS
(a) Des résultats provisoires complets (détaillés pour chaque contrôle) devront être affichés simultanément pour tous les compétiteurs. Ces résultats ne devront pas être affichés plus tôt que 30 minutes ni plus tard que 90 minutes après l’arrivée de la dernière équipe susceptible d’obtenir le statut de finissant. (a) Complete provisional scores (control by control) shall be posted at one time for all competitors. They shall be posted not less than 30 minutes and not more than 90 minutes after the arrival of the last possible finisher.
(b) Si des résultats complets ne sont pas affichés à l’intérieur du délai spécifié ci-dessus, les résultats provisoires devront être postés. Des résultats complets pourraient quand même être affichés après que le délai ait expiré, mais ils seraient considérés comme non-officiels. Aucune demande d’enquête ne pourrait alors être déposée relativement à ces résultats et ceux-ci ne pourraient pas être déclarés finaux. (b) Failure to post complete scores before the latter time means that provisional results must be mailed. Complete scores may be posted later but they shall be considered unofficial. Inquiries may not be entered concerning them and they shall not determine whether results are final or provisional.
(c) Les résultats d’une étape, pour une ou plusieurs équipes, peuvent être affichés en tout temps. De tels résultats partiels doivent être considérés comme non-officiels. Aucune demande d’enquête ne pourrait alors être instituée relativement à ces résultats et ceux-ci ne pourraient pas être déclarés finaux. (c) Leg totals for any or all competitors may be posted at any time. Partial scores so posted shall be considered unofficial. Inquiries may not be entered concerning them and they shall not determine whether results are final or provisional.
(d) Le tableau des résultats doit indiquer précisément la pénalité calculée sur la carte de route de chaque équipe. Toute correction doit être clairement indiquée de même que la valeur initiale de la pénalité qui a été corrigée. (d) The scoreboard must show exactly the penalties calculated from the route card of each competitor. Any correction must be indicated as well as the crossed out initial penalty.
7.4 HEURE D’AFFICHAGE 7.4 POSTING TIME
Les organisateurs doivent inscrire l’heure d’affichage sur le tableau des résultats. The posting time of scores shall be noted on the score board by the organizer then.
7.5 RÉVISIONS 7.5 REVISIONS
Toute correction aux résultats suite à un grief devra être effectuée le plus rapidement possible et devra être affichée à la fin du rallye. L’heure de modification devra apparaître à côté de chaque résultat modifié. Corrections to scores as a result of grievances shall be made as soon as possible and must be posted at the finish of the rally. The time of modifications shall be noted next to each total score modified.
7.6 RÉSULTATS FINAUX 7.6 FINALIZING
Lorsque les procédures d’enquête sont terminées (voir paragraphe 9.2), les résultats sont considérés comme finaux s’ils ont été affichés à l’intérieur des délais alloués. When the inquiry proceedings have finished (see 9.2), the results are final if the scores were posted within the time limits allowed.
7.7 DISTRIBUTION 7.7 DISTRIBUTION
Les organisateurs doivent faire parvenir les résultats à tous les compétiteurs, idéalement à l’intérieur d’un délai de quinze (15) jours après l’événement. Results must be sent by the organizer(s) to all competitors, ideally within fifteen (15) days of the event.
7.8 PUBLICATION 7.8 PUBLICATION
Les résultats doivent contenir les informations suivantes : Results must contain the following information:
(a) nom du rallye; (a) name of rally;
(b) nom du club organisateur; (b) name of organizing club;
(c) date du rallye; (c) date of rally;
(d) positions au classement; (d) finishing positions;
(e) fabricant et modèle du véhicule; (e) make and model of vehicle;
(f) numéro du véhicule; (f) vehicle number;
(g) noms des compétiteurs; (g) competitors names,
(h) points perdus à chaque contrôle; (h) points lost at each control;
(i) total des points perdus pour chaque équipe; (i) total points lost by each crew;
(j) remerciements aux organisateurs, bénévoles, etc. (j) acknowledgment of organizers, workers, etc.


8.0 ORGANISATION D’UN RALLYE / ADMINISTRATION OF RALLY

8.1 VÉRIFICATION DES INSTRUCTIONS 8.1 ROUTE CHECK
Les instructions (incluant le chronométrage et la localisation des points de contrôle) doivent être vérifiées au moins 21 jours avant la tenue de l’événement par une personne autre qu’un des organisateurs afin de détecter et corriger d’éventuelles erreurs ou ambiguïtés. Les instructions finales devront être minutieusement vérifiées par les organisateurs afin de s’assurer qu’aucune erreur typographique ne s’y soit glissée lors de la reprographie. Instructions (including timing calculations and control locations) must be checked at least 21 days before the date of the event by someone other than the organizer so that ambiguous statements and errors may be found and corrected. Final instructions must be carefully checked against the original copy by the organizers to ensure that typographical errors have not crept in.
8.2 TRAJET 8.2 ROUTE
(a) Un véhicule d’ouverture doit parcourir le trajet à l’intérieur d’une période s’étendant de 24 heures avant le rallye jusqu’à 6 heures avant. Si le véhicule d’ouverture détermine qu’une portion du trajet est impraticable, de nouvelles instructions devront être préparées et affichées (voir 8.6(c)). En l’absence d’un véhicule d’ouverture, le véhicule d’ouverture des contrôles remplira cette fonction. (a) A course-opening vehicle should cover the route not less than six (6) hours or more than 24 hours before the rally. If a portion of the route is not passable to the course-opening vehicle, alternate instructions must be prepared and posted (see 8.6 (c)). In the absence of a course-opening car, the control opening car will fulfill this duty.
(b) Si le trajet devenait bloqué ou impraticable pour tous les compétiteurs après que le véhicule d’ouverture ou le véhicule d’ouverture des contrôles soit passé, tous les contrôles situés entre l’impasse et le prochain point de récupération devront être annulés et le prochain point de contrôle chronométré deviendra un contrôle route-in/time-out. Si, au point d’impasse, les instructions exigent que les compétiteurs définissent leur trajet sur une carte, le prochain point de récupération est alors défini comme étant le premier point sur le trajet, situé après l’impasse, qu’on peut atteindre sans circuler dans la direction opposée au trajet original. (b) If the route becomes blocked or impassable to all competitors after the course-opening or control opening run, all controls between the impasse and the next recovery point shall be deleted and the next timed control shall be made route-in, time-out. If the instructions at the point of the impasse require competitors to plot the route on a map, the next recovery point is defined as the first point on the route after the impasse which can be reached without traveling in the wrong direction on the original route.
8.3 ORDRE DE DÉPART 8.3 STARTING ORDER
Autant que possible, les compétiteurs du niveau Club devraient partir en premier. Les compétiteurs doivent partir à une minute d’intervalle. Whenever possible Club level competitors should start ahead of Beginner level competitors. Competitors must depart at one (1) minute intervals.
8.4 CONTRÔLES 8.4 CONTROLS
(a) Un véhicule d’ouverture des contrôles doit s’assurer que les contrôles sont bien situés et que les instruments de chronométrage sont réglés précisément. (a) A control-opening vehicle must be used to ensure that controls are correctly located and that control timepieces are set correctly.
(b) Un véhicule de fermeture des contrôles doit s’assurer que les contrôles sont bien situés, qu’ils ne ferment pas trop tôt, que les équipements de chronométrage sont réglés précisément et doit ramasser les feuilles de contrôle pour les amener à la fin du rallye. (b) A control-closing vehicle should be used to ensure that controls are correctly located, that they do not close too soon, to check the control timepieces and collect the control record sheets and bring them to the finish.
(c) Si, pour une raison ou une autre, le véhicule d’ouverture ou le véhicule d’ouverture des contrôles ne pouvait rallier la fin du rallye, ceci ne constituerait pas une raison suffisante en soi pour annuler des contrôles lors de la compilation des résultats. (c) If either the course or control-opening vehicle is unable to complete the route for some unforeseen reason, this shall not of itself be reason for exclusion of controls in scoring.
8.5 INSCRIPTION 8.5REGISTRATION
(a) Un registraire doit procéder à l’inscription des compétiteurs au début du rallye. Il doit alors s’assurer que tous les compétiteurs ont dûment complété le formulaire d’inscription, payé les frais d’inscription, possèdent les documents valides requis et qu’ils ont signé le formulaire de décharge du Canadian Association of Rally Sports. (a) A registration must be held at the start of the rally during which a registrar must check that all competitors have completed the registration form, paid the entry fee, possess valid documents as listed and have signed the Canadian Association of Rally Sports waiver.
(b) Il est recommandé qu’une calibration d’odomètre utilisant les distances officielles du rallye soit disponible aux compétiteurs lors de l’inscription ou avant. Cette calibration d’odomètre devrait avoir une distance minimale de quinze (15) dix (10) kilomètres, sans nécessairement faire partie du trajet du rallye. (b) It is recommended that an odometer check using official rally distance be made available to competitors at or before registration. The odometer check shall be at least fifteen (15) ten (10) kilometers in length, but need not be part of the route.
8.6 AVIS OFFICIELS 8.6 OFFICIAL NOTICES
(a) Tous les types de panneaux utilisés aux points de contrôle doivent être exposés au départ. (a) All types of marker boards to be used at controls must be displayed at the start.
(b) Toute correction aux instructions qui serait connue doit être affichée avant le départ de l’étape correspondante. (b) Any known corrections to the route instructions must be posted before the start of the leg to which they apply.
(c) Si une correction aux instructions devenait nécessaire après que le départ d’une étape ait été donné, un avis officiel comprenant les modifications à apporter aux instructions ou au chronométrage devra être affiché à un point de contrôle ou sur un panneau de contrôle solidement ancré et bien visible. Un tel avis devra être placé avant le temps correspondant à l’avance maximale permise pour la première voiture à ce point. Si l’avis est affiché à un point de contrôle, un commissaire doit le signaler à chaque compétiteur qui s’enregistre. (c) If a change to the route instructions becomes necessary after the leg has started, an official notice containing the changes to the route and/or timing must be posted at a control or on a clearly visible and securely placed control sign. Such a notice must be placed before the maximum earliness of the first car to pass that point. If such a notice is posted at a control, a marshal shall point it out to each competitor who checks in.
(d) Toute modification aux Règlements particuliers doit se faire avant le début de l’étape dans laquelle elle s’applique. (d) Any changes to the Supplementary Regulations must be before the start of the leg to which they apply.
(e) Un officiel ayant autorité pour signer un avis officiel doit être présent à la fin de chaque étape, et ce avant l’arrivée prévue de la première voiture et jusqu’au départ de la première voiture pour l’étape suivante. (e) An official with the authority to sign official notices must be present at the end of each leg before the due time of arrival of the first car and until the time of departure of the first car on the next leg.
(f) Toutes les demandes d’enquête et les décisions qui s’en suivent doivent être affichées le plus rapidement possible. (f) All inquiries and responses must be posted as early as possible.
8.7 LANGUES 8.7 LANGUAGES
Le français et l’anglais seront considérés comme langues officielles. Both English and French are official languages.

9.0 PROCÉDURE D’ENQUÊTE / INQUIRY PROCEDURE

9.1 DEMANDES D’ENQUÊTE 9.1 INQUIRIES
Une demande d’enquête doit être soumise par écrit pour être considérée. An inquiry must be submitted in writing in order to be considered.
(a) L’organisateur, ou une personne qu’il aura désignée, devra être disponible au départ et à la fin du rallye pour recevoir les demandes d’enquête écrites. Il pourrait aussi être disponible à la fin d’une étape pour recevoir ces demandes. (a) The organizer or someone appointed by him shall be available at the start and finish of the rally to receive written inquiries. He may also be available at the end of any leg of the rally to receive written inquiries
(b) Une demande d’enquête doit décrire brièvement le problème soulevé par le compétiteur ainsi que la solution proposée pour le régler. (b)An inquiry shall state concisely the problem the competitors wish to have corrected and a proposal for its resolution. An inquiry may only address one problem.
(c) Déposition d’une demande d’enquête : (c) Submission of Inquiries:
(i) Toute demande d’enquête relative à la validité d’une inscription, à la qualification d’un compétiteur ou d’un véhicule ou à tout autre sujet dont on pourrait raisonnablement s’attendre à connaître avant le début du rallye doit être déposée à l’intérieur d’un délai de trente (30) minutes suivant la fermeture de la période d’inscription.
(i) Any inquiry as to the validity of entry, qualification of a competitor or vehicle or on any other matter that could be reasonably expected to be known before the start of the rally must be submitted within 30 minutes after the close of registration.
(ii) Toute demande d’enquête par un compétiteur concernant la précision de la montre d’un contrôleur ou la position d’un point de contrôle relativement à l’instant 00 seconde de la minute doit être déposée à l’intérieur d’un délai de trente (30) minutes suivant son temps d’arrivée à la fin du rallye.
(ii) Any inquiry by a competitor concerning the accuracy of a marshal's watch or control location relative to the 00 second mark of the minute must be submitted within 30 minutes of the competitor's Time In at the finish of the rally.
(iii) Toute demande d’enquête par un compétiteur concernant une erreur ou une irrégularité survenue durant le rallye ou qui serait devenue apparente seulement durant le rallye doit être déposée à l’intérieur d’un délai de trente (30) minutes suivant son temps d’arrivée à la fin du rallye.
(iii) Any inquiry from a competitor concerning a mistake or irregularity occurring during the rally or which only became evident during the rally must be submitted within 30 minutes of the competitor's Time In at the finish of the rally.
(iv) Toute demande d’enquête par un compétiteur concernant un résultat calculé lors de la compilation doit être déposée à l’intérieur d’un délai de trente (30) minutes à partir du moment où ce résultat a été affiché ou modifié.
(iv) Any inquiry from a competitor concerning calculation of a score must be submitted within 30 minutes of the time the score was posted or modified.
(v) L’organisateur peut accorder un délai supplémentaire à un compétiteur pour déposer une demande d’enquête lorsque les circonstances l’exigent.
(v) The organizer may grant an extension to a competitor's allowable time to submit an inquiry in order to make it physically possible for the competitor to submit the inquiry.
(d) Décisions rendues: (d) Replies to Inquiries:
(i) Suite à une demande d’enquête, l’organisateur doit annoncer sa décision aux compétiteurs à l’intérieur des délais suivants tout en donnant les raisons qui ont motivé sa décision:
-avant l’heure d’arrivée prévue de la première voiture à la fin du rallye ou à l’intérieur d’un délai de trente (30) minutes après le dépôt de la demande d’enquête, selon la plus tardive de ces éventualités.
-une (1) heure avant le temps correspondant au retard maximal permis pour la dernière voiture à la fin du rallye.
-à l’intérieur d’un délai de trente (30) minutes après le dépôt de la demande d’enquête.
(i)The organizers' reply to an inquiry must be submitted to the competitors within the following time limits and contain the reason(s) for their decision(s):
-before the due time of arrival of the first car at the finish of the rally or within 30 minutes of the time the inquiry was posted whichever is later.
-within one hour of the maximum lateness time for the last car to arrive at the finish of the rally.
-within 30 minutes of the time the inquiry was posted.
(ii) La décision rendue par l’organisateur doit spécifier quelles modifications devront être apportées aux résultats suite à l’enquête.
(ii) The organizers' reply to an inquiry shall state specifically what changes are to be made to the scores as a result of the inquiry.
9.2 FIN DES PROCÉDURES D’ENQUÊTE 9.2 THE FINISH OF THE INQUIRY PROCEEDINGS
À la fin d’un rallye, les procédures d’enquête sont terminées lorsque : The inquiry proceedings at the finish of a rally have finished when:
(a) chaque demande d’enquête déposée a reçu une réponse ou a été déclarée nulle et non avenue et que trente (30) minutes se sont écoulées depuis que la réponse a été affichée ou que la demande a été jugée nulle et non avenue. (a) Each inquiry received has been replied to or marked "void," and 30 minutes have elapsed since the reply was posted or the inquiry marked "void."
(b) tous les compétiteurs ont complété le rallye et que trente (30) minutes se sont écoulées depuis l’arrivée de la dernière voiture, ou que trente (30) minutes se sont écoulées depuis le temps correspondant au retard maximal permis pour la dernière voiture à la fin du rallye. (b) All competitors have checked in at the finish and 30 minutes have elapsed since the Time In of the last car, or 30 minutes have elapsed since the maximum lateness for the last car to arrive at the finish.
(c) (c)
(i) les résultats ont été affichés conformément à la section 7 et les modifications résultant de toutes les décisions affichées ont été faites aux résultats et trente (30) minutes se sont écoulées depuis qu’un résultat a été affiché ou modifié, ou
(i) The scores have been posted according to section 7 and the modifications resulting from all the posted decisions have been made to the scores, and 30 minutes have elapsed since any score has been posted or modified or
(ii) les résultats n’ont pas été affichés conformément à la section 7.
(ii)The scores were not posted according to section 7.
L’organisateur et les correcteurs doivent demeurer à la fin du rallye jusqu’à ce que les procédures d’enquête soient terminées. The organizer and the scorers must remain at the finish of the rally until the inquiry proceedings have finished.
9.3 REMISE DES PRIX 9.3 AWARDS
La remise des prix ne doit pas débuter avant que les résultats n’aient été déclarés finaux tel que défini à la section 7. The distribution of awards shall not begin unless the results are final as defined in section 7.
9.4 REPRISES 9.4 RE-RUNS
Aucune personne ou organisme n’aura le pouvoir d’ordonner la reprise d’un rallye. No person or body shall have the power to order a rally to be re-run.

Références

Ce règlement a été adapté à partir des [Règlements de rallye de navigation (1999)] du [Sports Motor Car Club]